Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOZART INVESTISSEMENT
Numéro de dépôt :
1596983
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000
Présentation de la marque MOZART INVESTISSEMENT
Déposée le 13 juin 1990 par mademoiselle Yvelyne PONNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART INVESTISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOZART INVESTISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART INVESTISSEMENT est expirée depuis le 13 juin 2000.
Yvelyne PONNAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48